| Conseil municipal du 9 juillet 2010 |
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- BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
- BUDGET ANNEXE DE L'EAU : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION ÉLISPACE : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - POLITIQUE TARIFAIRE - TRANSFERT DE PARCELLES DE TERRAINS ACQUISES DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL - CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- TABLEAU DES EFFECTIFS - AVANCEMENTS DE GRADES ET CREATIONS D'EMPLOIS
- MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE AU SERVICE ENFANCE - AFFECTATION DE CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2010 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - BILAN DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX EXERCICE 2009 - CONVENTIONS DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DE L'OISE POUR LA RÉALISATION D'UN PLATEAU RALENTISSEUR RUE DU FAUBOURG SAINT JEAN SUR LA RD 139 ET DE DEUX COUSSINS BERLINOIS ROUTE DE SAVIGNIES SUR LA RD 616 - ÉGLISE SAINT ÉTIENNE - ACHÈVEMENT DES RÉFECTIONS DES COUVERTURES - MARCHÉ DE TRAVAUX AQUASPACE - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS D'INDEMNISATION SOCIÉTÉ BATI OUEST - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES LIEUX DE TRAVAIL
- CONVENTION GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ (GUP) QUARTIERS SAINT-LUCIEN ET CITÉ DES FLEURS
- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2010 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA CRÈCHE SAINT JEAN
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC PICARDIE
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CONNAISSANCE DES ARTS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - RÉSEAU CULTURE VILLE SANTÉ CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE PIANOSCOPE - AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2010 6574 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES RELATIONS INTERNATIONALES
- VENTE PAR ADJUDICATION MAISON SISE 19, RUE SAINT-LUCIEN
- VENTE D'UN TERRAIN RUE CORRÉUS - RÉALISATION D'UN BATIMENT CULTUEL - VENTE DE TERRAINS À LA SA HLM DU BEAUVAISIS - RÉALISATION DE LOGEMENTS RUE DE BRACHEUX - CESSION DE TERRAIN À LA SA HLM DE L'OISE - RÉALISATION D'UNE ANTENNE LOCALE - CESSION D'UN TERRAIN À MONSIEUR DE ZUTTER - RUE DU MOULIN DE BRACHEUX - DÉNOMINATION DE VOIES - MODIFICATION DU PLAN D'ALIGNEMENT RUE LOUIS BOREL - MODIFICATION DE CERTAINES LIMITES DE ZONES DE STATIONNEMENT PAYANT EN CENTREVILLE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT SUR L'EXERCICE 2009 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SPANC SUR L'EXERCICE 2009 - SERVICE DE L'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE - EXERCICE 2009 - CONVENTION POUR LA GESTION PROVISOIRE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE L'EAU - RAPPORT ANNUEL DES TRANSPORTS URBAINS DU BEAUVAISIS - ANNÉE 2009 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS 2009
- SUBVENTIONS AUX RÉSEAUX AMBITION RÉUSSITE
- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 ASSOCIATION IFEP
- DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AUPRÈS DE 'VILLE VIE VACANCES'
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - ASSOCIATION SPORTIVE BEAUVAIS OISE ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2010-2011 - B.O.U.C. HANDBALL ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2010-2011 - B.O.U.C. VOLLEY ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2010-2011 - BEAUVAIS XV RUGBY CLUB ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2010-2011 - BEAUVAIS BASKET CLUB OISE ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2010-2011 - CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL - ACTIONS 2010 DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES |
