| Conseil municipal du 20 mai 2010 |
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- TAXE LOCALE PUBLICITÉ EXTÉRIEURE : ADOPTION DES TARIFS
- SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT DE LIGNE DE TRÉSORERIE DE 10.000.000 EUROS AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE PICARDIE - INDEMNITÉS DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS
- INDEMNITÉ DE DÉPART VOLONTAIRE
- AFFECTATION DE CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2010 6574 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS - DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS - CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FUNÉRAILLES DES ENFANTS NÉS SANS VIE OU NÉS VIVANTS MAIS NON VIABLES - CRÉMATORIUM DE BEAUVAIS - AVENANTS A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PROGRAMMATION 2010 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- PROGRAMMATION D'ELISPACE 2010
- AJUSTEMENT DES TARIFS DE REFACTURATION DES AGENTS DE SÉCURITÉ INCENDIE (1SSIAP2 et 2 SSIAP1) ET DE GARDIENNAGE (ADS et Maître-chien) - FESTIVAL PIANOSCOPE 2010 : SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASSOCIATION DIAPHANE
- PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE) DE BEAUVAIS : LANCEMENT DE SON ÉLABORATION ET PUBLICITÉ
- LIBERTY FORME DEMANDE ACQUISITION TERRAIN MESSIEURS EL AYATE - LOTISSEMENT LA MARETTE VENTE D'UN TERRAINÀ LA SARL LA MARETTE - LOTISSEMENT LA MARETTE-CONVENTION ERDF/VILLE DE BEAUVAIS-PASSAGE DE RÉSEAU IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - AMÉNAGEMENT ABORDS ÉGLISE SAINT-JACQUES - ACQUISITION MONSIEUR ET MADAME LECLERE ACQUISITION ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE BEAUVAIS - AMÉNAGEMENT ABORDS ÉGLISE SAINT-JACQUES - ACQUISITION MADAME BOURDON - VENTE MAISON 58, RUE SIMONE SIGNORETÀ MONSIEUR ET MADAME ALAIN HAMA - RUE DE CLERMONT TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE VOIRIE DEMANDE DE SUBVENTIONS
- PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION ROUTIÈRE : SUBVENTION À L'ASSOCIATION PRÉVENTION ROUTIÈRE
- TRAVAUX SUR LE GYMNASE LOUIS ROGER
- GYMNASE LOUIS ROGER - RÉALISATION D'UNE SALLE D'ARMES - DEMANDE DE SUBVENTION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - FRÉQUENTATION DES PISCINES COUVERTES - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - TRANSPORTS DES ÉLÈVES DU PREMIER DEGRÉ VERS LES INSTALLATIONS SPORTIVES - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - L'ÉTÉ S'ANIME 2010 - ORGANISATION |
