| Conseil municipal du 29 mars 2010 |
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- COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET PRINCIPAL
- COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE RÉGIE D'EXPLOITATION ELISPACE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE DE LA LONGUE HAIE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES LONGUES RAYES - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE PA TILLOY - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE ZAC SAINT-QUENTIN OUEST - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BINCHE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE ZAC DE THER - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITÉS DES CHAMPS DOLENT - COMPTES DE GESTION 2009 - BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2009 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DE RÉSULTAT 2009 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2009 - BUDGET ANNEXE ÉLISPACE - BUDGET ANNEXE DE LA MARETTE - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA LONGUE HAIE - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE PA TILLOY - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE ZAC SAINT QUENTIN OUEST - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES LONGUES RAYES - BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE REGIE D'EXPLOITATION ELISPACE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - COMPTE RENDU DES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ENTREPRISES EN 2009 - DSU 2009 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION FINANCES, GESTIONS ÉVALUATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (AFIGESE - CT)
- DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CRÉMATORIUM
- RÉGIME INDEMNITAIRE - FILIÈRE TECHNIQUE - PRIME TECHNIQUE - PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT (PSR) - MODALITÉS D'ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - TABLEAU DES EFFECTIFS - ASSOCIATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEUSES SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COMPLÉMENT POUR LE LOYER 2010 - AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2010 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - ADHÉSION AU RÉSEAU DIVA (DISPOSITIF D'INFORMATION SUR LA VIE ASSOCIATIVE) - ÉGLISE SAINT-ÉTIENNE - INSTALLATION DE SÉCURITÉ - DEMANDE DE SUBVENTION - AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SA HLM DU BEAUVAISIS
- AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU JEU DE PAUME - TRANSFERT DU PROTOCOLE D'ACCORD
- CONVENTION AVEC L'UNION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DE BEAUVAIS (U.C.A.B) PROGRAMME D'ANIMATIONS - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PROLONGATION D'UN AN DE LA DURÉE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE ET PROGRAMMATION 2010 - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2010 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES - CONVENTION DE LOCATION RÉSIDENCE POUR PERSONNES AGÉES QUARTIER SAINT-JEAN A BEAUVAIS BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF ENTRE LA SA HLM DU BEAUVAISIS ET LA VILLE DE BEAUVAIS - QUARTIER SAINT-JEAN GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ PROGRAMME D'ACTIONS 2010
- ADHÉSION À L'ASSOCIATION IDÉAL RÉSEAUX PETITE ENFANCE ET ESPACES VERTS ANNÉE 2010
- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'O.P.H.S. INSTITUT LÉON BERNARD - MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE LES P'TITS LOUPS - AVENANT À LA CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ASSOCIATION DE GESTION DES CRÈCHE ET HALTE-GARDERIE PIERRE JACOBY
- ASSOCIATION CULTURELLE ARGENTINE - ASCA SIGNATURE D'UNE CONVENTION
- ASSOCIATION LA BATOUDE, CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE - ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2010 DRAC Picardie & SACEM
- CESSION DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME GUILLEMENET
- RÉSERVES FONCIÈRES LIEUDIT 'SURMONTIER' - RÉTROCESSION DE L'ÉGLISE SAINT-JEANMARIE VIANNEY À L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE BEAUVAIS - LOTISSSEMENT AGEL VENTE DE TERRAIN À L'OPAC TRAVAUX DE VIABILITÉ SUPPLÉMENTAIRE - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA VILLE EN 2009 - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BERGES DE L'AVELON, PROGRAMME 2009-2010 SOLLICITATION DES FINANCEURS - SOUMISSION AU RÉGIME FORESTIER DES PARCELLES DU BOIS BRÛLET, MARTELAGE ET COUPE DE LA PARCELLE 1 DU BOIS BRÛLET, RÉÉVALUATION DE LA TARIFICATION COMMUNALE DES BOIS ET ÉVALUATION FINANCIÈRE DES ARBRES D'ORNEMENT - DÉMOLITION DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION ET DE SES GREFFES PRU ST JEAN - DÉNOMINATION DE VOIES 'LES LONGUES RAYES'
- SUBVENTION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARISSEL A-FIDÉLIE BORDEZ
- SUBVENTIONS ÉCOLE OUVERTE - DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- SUBVENTION ASSOCIATION CIDFF - JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA FEMME
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
- CONVENTIONNEMENT AVEC UN ORGANISME DE DROIT PRIVÉ BÉNÉFICIANT D'UNE SUBVENTION SUPÉRIEURE À 15 000 € - TRIATHLON 2010 ORGANISATION - ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE SPORT - ATTRIBUTION DE BOURSES AUX ATHLÈTES DE HAUT NIVEAU |
