| Conseil municipal du 18 décembre 2009 |
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- BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2010 ET CRÉATION, MODIFICATION ET SUPPRESSION D'AUTORISATION DE PROGRAMMES OU D'ENGAGEMENT
- BUDGET ANNEXE DE L'EAU : BUDGET PRIMITIF 2010 - BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION DE L'ÉLISPACE : BUDGET PRIMITIF 2010 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2010 - MODIFICATION DES ABATTEMENTS SUR LES BASES D'IMPOSITION À LA TAXE D'HABITATION DES HABITATIONS PRINCIPALES - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À LA S.A. HLM SAPI HABITAT - PRÊT RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS RELATIF À L'OPÉRATION DE RÉHABILITATION DE 94 LOGEMENTS RÉSIDENCE SÉNÉFONTAINE - TAXE D'URBANISME REMISE GRACIEUSE DE PÉNALITÉS DE RETARD - REFINANCEMENT EMPRUNT DEXIA
- DÉMATÉRIALISATION DE LA PAIE - ACCORD TRIPARTITE AVEC LA TRÉSORERIE PRINCIPALE DE BEAUVAIS ET LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
- TABLEAU DES EFFECTIFS - REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES PERSONNELS ET DES ÉLUS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CRÉDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES - AVENANT N°2 - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE - AFFECTATION DE CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - INDEMNISATION DES SINISTRES DANS LE CADRE DES ASSURANCES DE LA VILLE - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS
- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2009 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES Culture, Francophonie, Patrimoine, Label Ville d'Art et d'Histoire
- CONTRAT LOCAL D'ÉDUCATION ARTISTIQUE 2010 - (C.L.E.A.) SIGNATURE DE CONVENTIONS ET DEMANDE DE SUBVENTION
- ACQUISITION PARCELLES SUCCESSION EVRARD AMÉNAGEMENT DU BOIS BRÛLET
- ACQUISITION PARCELLE BG N° 87 RÉSERVES FONCIÈRES RÉALISATION D'UN BASSIN DE RÉTENTION D'EAUX PLUVIALES - RÉNOVATION URBAINE - ACQUISITION D'UN LOCAL CENTRE COMMERCIAL BELLEVUE - ACQUISITION MOULIN DE LA MIE AU ROY SITUÉ 149, RUE DE LA MIE AU ROY - RÉSIDENTIALISATION IMMEUBLE C/ALLÉE COLETTE CESSION DE TERRAIN À L'OPAC DÉCLASSEMENT DE VOIE - CESSION SENTE RUE DE PONTOISE - CESSION D'UN TERRAIN RUE DU WAGE - CESSION DE TERRAIN À L'OPAC RÉALISATION DE RAMPES D'ACCESSIBILITÉ - AVIS DE LA COMMUNE SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU P.L.U. EN VUE DE PERMETTRE LA RÉALISATION D'UN GIRATOIRE SUR LA RD 938 AU DÉBOUCHÉ DE L'AVENUE DU BEAUVAISIS (ZAC BEAUVAIS-TILLÉ) - OPÉRATION LES LONGUES RAYES - CONVENTION ERDF/VILLE DE BEAUVAIS - PASSAGE DE RÉSEAU IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - SOLLICITATION DES FINANCEURS, DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMARRAGE ANTICIPÉ D'OPÉRATION - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BERGES DE RIVIÈRES, PARCELLE AQ14 SUR L'AVELON - ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION CULTURES AUX JARDINS - SURTAXE EAU 2010 - DÉNOMINATION DE VOIE
- RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE 2010 – MESURE EXCEPTIONNELLE DE TARIFICATION
- PÉRIMÈTRE SCOLAIRE - SUBVENTIONS TRANSPORT 2010 - CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES - PAC - AEC - CLASSES COOPÉRATIVES - CLASSES DE DÉCOUVERTES - 2ème et 3ème TRIMESTRES DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010 - SUBVENTIONS AUX RÉSEAUX AMBITION RÉUSSITE - SUBVENTION AUX ÉCOLES |
