| Conseil municipal du 23 octobre 2009 |
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- DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010
- BUDGET PRINCIPAL 2009 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION ÉLISPACE : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
- AFFECTATION DE CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574 – SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
- PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE 2009 - PARTICIPATION AU CONCOURS - INDEMNISATIONS DES AGENTS DU CCAS ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS INTERVENANT À L'OCCASION DES MANIFESTATIONS OU CONSULTATIONS ÉLECTORALES ORGANISÉES PAR LA VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'AFM TÉLÉTHON
- CAHIER DES CHARGES DE CESSION DU FONCIER POUR LE LOTISSEMENT AGEL II
- DEUXIÈME TRANCHE DU FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'OPÉÉRATION ''RÉNOVATION DES VITRINES'' - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE, PROGRAMMATION 2009 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- AMÉNAGEMENT ABORDS ÉGLISE ST-JACQUES – ACQUISITION PELLISSIER
- ACQUISITION D'IMMEUBLE RUE DU PONT LA VERDURE ZONE DE RECONVERSION URBAINE - VENTE PAR ADJUDICATION MAISON 23, RUE JEAN-BAPTISTE BAILLIÈRE - RÉALISATION D'UN ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE - VENTE DE TERRAIN - VENTE DE TERRAINS À LA SA HLM DU BEAUVAISIS – RÉALISATION DE LOGEMENTS RUE RABELAIS - VENTE DE TERRAIN À SCI MAGAPI - MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME. SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVE N°21, CORRECTION ERREURS PLANS ALIGNEMENTS RUES ZEUDE ET DE THÈRE.
- ÉCOLES MATERNELLES – FÊTES DE FIN D'ANNÉE 2009
- CONVENTIONS ECOLES PRIVÉES
- CONVENTION PARTENARIAT POINTS D'ACCÈS AU DROIT
- FONDS LOCAL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS C.I.D.F.F. ET I.F.E.P.
- ORGANISATION DES ANIMATIONS DE NOËL 2009 ET FONCTIONNEMENT DE LA PATINOIRE
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