| Conseil municipal du 18 octobre 2010 |
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- DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2011
- DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET EAU - ADMISSION EN NON VALEUR - ENCAISSEMENT DES RECETTES LOCALES : EXTENSION DES MOYENS DE PAIEMENT OFFERTS AUX USAGERS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'AFM TÉLÉTHON - CONVENTION BIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES MARCHÉS DE BEAUVAIS - DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR LA CONSTRUCTION DES ABATTOIRS DE BEAUVAIS (SYMICAB) : CONSTATATION COMPTABLE
- TABLEAU DES EFFECTIFS
- AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2010 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2010
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- DÉLÉGATION DU CONTINGENT PRÉFECTORAL DE LOGEMENTS SOCIAUX : AUTORISATION DE SIGNATURE - ADHÉSION DE LA VILLE AU DISPOSITIF DU NUMÉRO UNIQUE DÉPARTEMENTAL
- CESSION D'UN TERRAIN RUE ANDRÉ GIDE À
MONSIEUR ET MADAME TIMMERMAN
- CESSION D'UN TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME POITOU - CESSION D'UN TERRAIN À L'OPAC CITÉ AGEL - DEMANDE ACQUISITION DE TERRAIN LIBERTY FORM MESSIEURS EL AIYATE - ACQUISITION OPAC RUE DE LA BRIQUETERIE - LOTISSEMENT AGEL 2 - VENTE DE TERRAIN A L'OPAC MODIFICATIONS - RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLU POUR L'EXTENSION DU KIOSQUE DE LA GARE : BILAN DE LA CONCERTATION AVEC LA POPULATION - CHAUFFERIE BOIS RÉSEAU DE CHALEUR SAINTJEAN, CANALISATION CONVENTION DE SERVITUDE ERDF - AVENANT N°1 À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU RÉSEAU DE CHALEUR DU QUARTIER SAINT JEAN
- ÉCOLES MATERNELLES - FÊTES DE FIN
D'ANNÉE 2010
- PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ D'ÉLÈVES DU 1ER DEGRÉ REVALORISATION - SUBVENTIONS TRANSPORTS 2011
- ORGANISATION DES ANIMATIONS DE NOËL
2010 ET FONCTIONNEMENT DE LA PATINOIRE
- STADE PIERRE OMET - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES - PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - AMÉNAGEMENT DU PLATEAU SPORTIF EXTÉRIEUR JEAN MOULIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS - RETIRÉ - MAISON DE LA JEUNESSE ET DES ASSOCIATIONS SAINT-JEAN LOCATION DE LOCAUX - TARIFICATION À L'HEURE - COMPLEXE TENNISTIQUE PARC MARCEL DASSAULT - PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS |
