| Conseil municipal du 25 septembre 2009 |
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- TRANSFERT DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE LA PETITE ENFANCE DU CCAS EN FAVEUR DE LA VILLE DE BEAUVAIS
- BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES LONGUES RAYES - CLÔTURE DES BUDGETS ANNEXES BINCHE, ZAC DE THER ET CHAMPS DOLENT - TAXES D'URBANISME : REMISE GRACIEUSE DE PÉNALITES - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL
- SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET DES PARRAINS PUBLICITAIRES OU SPONSORS LORS D'ANIMATION LOCALE
- AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU BEAUVAISIS - CONSEIL DE LA PROSPECTIVE - DÉSIGNATION DES MEMBRES - TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2009 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- FINANCEMENT DE TRAVAUX ET D'ÉQUIPEMENT POUR LE MULTI ACCUEIL KOLOBANE
- MISSION ARTS PLASTIQUES SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE JEANNE HACHETTE
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SPANC SUR L'EXERCICE 2008
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT SUR L'EXERCICE 2008 - SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS RAPPORT ANNUEL SUR L'EXERCICE 2008 - CESSION IMMEUBLE 18 RUE SAINT-LAURENT - VENTE MAISON 58 RUE SIMONE SIGNORET - CESSION LOGEMENTS ET PAVILLONS AVENUE PIERRE MENDES FRANCE A L'OPAC DE L'OISE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIÉTÉ AUBARNE LES LONGUES RAYES - ACQUISITION DE TERRAIN AMÉNAGEMENT DU LOTISSEMENT 'LA MARETTE' - RÉSIDENTIALISATION LES PETITS GRÈS ÉCHANGE DE TERRAIN AVEC PICARDIE HABITAT - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN A LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS PÉRIMÈTRE FUTURE ZAC BEAUVAISTILLÉ - APPROBATION DE LA RÉVISION SIMPLIFIÉE DU P.L.U POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE LASALLE - MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - AJUSTEMENTS DES DISPOSITIONS NOTAMMENT SUR LES ZONES NSL, UE, UA, UB - RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME EN VUE DE PERMETTRE LES PROJETS DE RÉINDUSTRIALISATION ET DE RECONVERSION PARTIELLE SUR LA ZONE INDUSTRIELLE N°1 -SECTEUR DE LA RUE CORREUS.
- FONDS LOCAL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SATO PICARDIE ET ÉCUME DU JOUR
- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- ORGANISATION DE LA NUIT DES ARTISTES 2010 - MISE EN PLACE DU SERVICE MUNICIPAL D'ORIENTATION DE LA JEUNESSE LE S.M.O.J BEAUVAIS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET LA FONDATION D'AUTEUIL |
