| Conseil municipal du 10 juillet 2009 |
|
- ADHÉSION RÉSERVATION DE PLACES EN CRÈCHE INTER-ENTREPRISES
- LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – PARKING FOCH - RECLASSEMENT DE LA RD 1001 EN VOIES COMMUNALES EN TRAVERSÉE DE BEAUVAIS - TABLEAU DES EFFECTIFS – AVANCEMENT DE GRADE - AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2009 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES - TRANSFORMATION DE LA SÉMOISE EN SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT CESSION D'ACTIONS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS
- CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'OISE PUBLICATION « FERNAND WATTEEUW – PHOTOGRAPHE 1913-2003 »
- ATTRIBUTION DE SUBVENTION COMPAGNIE LA YOLE – AIDE SUR PROJET
- PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER SAINT-JEAN ÉCHANGES FONCIERS
- CESSION DÉLAISSE DOMAINE PUBLIC ALLÉE DE LA BORNE TROUÉE - RÉTROCESSION VRD RUE DE L'HERMITAGE - ACQUISITION IMMEUBLE 31 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC
- FRAIS DE SCOLARITÉ
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION PRÉVENTION ROUTIÈRE
- BEAUVAIS XV RUGBY CLUB ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2009–2010
- B.O.U.C. VOLLEY ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2009–2010 - B.O.U.C. HANDBALL ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2009–2010 - BEAUVAIS BASKET CLUB OISE ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2009–2010 - ASSOCIATION SPORTIVE BEAUVAIS OISE ORGANISATION DE LA SAISON SPORTIVE 2009–2010 |
