| Conseil municipal du 19 juin 2009 |
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- SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT DE LIGNE DE TRÉSORERIE DE 10.000.000 EUROS AUPRÈS DE LA BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE (BFT)
- AFFECTATION DE RÉSULTAT BUDGET ANNEXE DE L'EAU - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE DE L'EAU - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION DE L'ELISPACE - COMPTE RENDU DE L'USAGE DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE POUR 2008 - TRANSFERT DES EMPRUNTS CAISSE ÉPARGNE DU CCAS A LA VILLE DE BEAUVAIS CONSÉCUTIF A LA REPRISE DE LA GESTION DE LA PETITE ENFANCE - POLITIQUE TARIFAIRE - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL
- VERSEMENT DE SUBVENTION AUX COMMERÇANTS DANS LE CADRE DU FISAC
- RÈGLEMENT DES SINISTRES GEL-DÉGÂTS DES EAUX & INCENDIE STADE BENOIT BARBIER RUE DE SAVIGNIES PROPOSITION D'INDEMNISATION DE L'ASSUREUR - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION 2009 - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES - DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET TÉLÉCOMMUNICATIONS COMMUNE A LA VILLE DE BEAUVAIS ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BEAUVAIS - TABLEAU DES EFFECTIFS - AVANCEMENTS DE GRADES ET CRÉATIONS D'EMPLOIS
- TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES 2009 - RUE DE BUZANVAL - TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE RÉSEAU - RUE NOTRE DAME DU THIL - AMÉLIORATION DE LA COLLECTE DES EAUX PLUVIALES
- SERVICE DE L'EAU POTABLE – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE – EXERCICE 2008 - CESSION D'UN TERRAIN RUE FERNAND SASTRE - RÉGULARISATION FONCIÈRE AVENUE VICTOR HUGO - TRANSFERT CRÈCHE SAINT-QUENTIN À LA VILLE DE BEAUVAIS - RÉSERVES FONCIÈRES MARISSEL - ACQUISITION MOTILLON
- SUBVENTIONS AUX RÉSEAUX AMBITION RÉUSSITE - ACOMPTES
- MODIFICATION DE DÉNOMINATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARISSEL A - FRAIS DE SCOLARITÉ
- MISE EN OEUVRE DU PLAN ACTION QUARTIERS
- DEMANDE DE LABEL 'PICARDIE EN LIGNE 2.0'
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - DÉLÉGATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES |
