| Conseil municipal du 13 mai 2009 |
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- PROJET DE POLE COMMERCIAL PLACE DU JEU DE PAUME
- AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ADHÉSION AU RÉSEAU NATIONAL DES MAISONS DES ASSOCIATIONS - CRÉATION DU CONSEIL DE LA PROSPECTIVE - BILAN DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (C.C.S.P.L.) DE L'EXERCICE 2008 - ÉGLISE SAINT ÉTIENNE : ACHÈVEMENT RESTAURATION DES TOITURES - CONVENTION DE MISSION D'ARCHITECTE - DÉTERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE - AVENANT DE PROLONGATION DE LA DSP FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONVENTION POUR LA GESTION PROVISOIRE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE L'EAU - AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE AVENUE MARCEL DASSAULT - STADE PIERRE OMET - AMÉNAGEMENT DU PARC MARCEL DASSAULT - LOT 1 : VRD - AVENANT N°1 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS
- ADHÉSION A L'ASSOCIATION FINANCES-GESTION- ÉVALUATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (AFIGESE-CT)
- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION 'RÉNOVATION DES VITRINES'
- CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BEAUVAIS - MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU GRAND BEAUVAISIS - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROGRAMMATION COMPLÉMENTAIRE 2009 - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PROGRAMMATION 2009 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES
- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'O.P.H.S. INSTITUT LÉON BERNARD - MULTIACCUEIL PETITE ENFANCE
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- ADHÉSION À UNE ASSOCIATION : AGENCE POUR LE PICARD - FESTIVAL PIANOSCOPE 2009 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA VILLE EN 2008
- ACQUISITION D'UNE PARCELLE RUE AIME BESNARD - RÉSERVES FONCIÈRES MARISSEL ACQUISITION DEDREUX - ACQUISITION D'IMMEUBLE RUE DU PONT LAVERDURE ZONE DE RECONVERSION URBAINE - ACQUISITION PARCELLES BOULEVARD DE L'ILE DE FRANCE - CESSION DE PARCELLES AU CONSEIL GÉNÉRAL - TRANSFERT CRÈCHE SAINT-QUENTIN À LA VILLE DE BEAUVAIS - RÉVISION SIMPLIFIÉE DU P.L.U. POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INSTITUT LASALLE BILAN DE LA CONCERTATION AVEC LA POPULATION - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT 'BEAULIEU' - AVIS DE LA COMMUNE SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU P.L.U. DE BEAUVAIS - MISE EN CONFORMITÉ DE L'AÉROPORT DE BEAUVAIS-TILLÉ AVEC LA RÈGLEMENTATION AÉRONAUTIQUE
- CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL
- INDEMNITÉS DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS - CONVENTION E.M.P. VOISINLIEU - MODIFICATION DES HORAIRES DE L'ACCUEIL DU MATIN DES ALSH
- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE L'OISE ET LA VILLE DE BEAUVAIS
- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009 - ASSOCIATION I.F.E.P.
- ORGANISATION D'UN RAID NATURE
- TRANSPORTS DES ÉLÈVES DU 1ER DEGRÉ VERS LES INSTALLATIONS SPORTIVES DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - FRÉQUENTATION DES PISCINES COUVERTES DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AVENANT N°1 À LA CONVENTION SIGNÉE AVEC LES DIVERS UTILISATEURS - ORGANISATION DE L'OPÉRATION 'L'ÉTÉ S'ANIME 2009' - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AUPRÈS DE 'VILLE VIE VACANCES' - OPÉRATION ' COUP DE POUCE VACANCES 2009 ' - RÈGLEMENT D'UNE COTISATION ANNUELLE À LA LIGUE DE PICARDIE DE VOILE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AIDE À LA FORMATION B.A.F.A. / B.A.F.D. |
