| Conseil municipal du 13 mars 2009 |
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- COMPTE ADMINISTRATIF 2008 –BUDGET PRINCIPAL
- COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE RÉGIE D'EXPLOITATION DE L'ELISPACE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA LONGUE HAIE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BINCHE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE ZAC DE THER - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES DES CHAMPS DOLENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ANNEXE PAE TILLOY - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – ZAC ST QUENTIN OUEST - COMPTE DE GESTION 2008 – BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES - AFFECTATION DE RÉSULTAT – BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE – BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA LONGUE HAIE – BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS – BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL – BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT PAE TILLOY – BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE ZAC SAINT-QUENTIN OUEST – BUDGET PRIMITIF 2009 - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL - SIGNATURE AVEC L'ÉTAT DE LA CONVENTION POUR L'APPLICATION DU DISPOSITIF DU PLAN DE RELANCE DE L'ÉCONOMIE RELATIF AU FCTVA - SIGNATURE PROCÈS VERBAL CONTRADICTOIRE DE TRANSFERT DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DES CHAMPS DOLENT DÉCLARÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - RÉFORME DU MONTANT DES VACATIONS FUNÉRAIRES - GESTION TRANSVERSALE DES FINANCES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE PAR LA DIRECTION DES FINANCES DE LA VILLE DE BEAUVAIS - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2007 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS - DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE E AU PREMIER ADJOINT EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS - AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE BEAUVAIS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
- ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES, RÉGULIERS ET OCCASIONNELS, EXTRA MUROS – APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN
- VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION « RÉNOVATION DES VITRINES »
- CONVENTION AVEC L'UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BEAUVAIS (UCAB) - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DE RÉSILIATION DE BAIL – BOUCHERIE DU CENTRE COMMERCIAL BELLEVUE
- AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2009 6574.64 – SUBVENTIONS AUX CRÈCHES ASSOCIATIVES
- STRUCTURES MULTI-ACCUEILS –DATES ET HEURES DE FERMETURE
- ACQUISITION D'UN IMMEUBLE RUE ST-LAURENT
- ACQUISITION PARCELLES BOULEVARD DE L'ILE DE FRANCE - LOTISSEMENT LA MARETTE – CESSION DE TERRAIN À NEXITY - P.R.U. SAINT-JEAN CESSION DE TERRAIN À L'OPAC RUE NOTRE DAME DU THIL - VENTE DU KIOSQUE DE LA GARE AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - RÉVISION SIMPLIFIÉE DU P.L.U. EXTENSION DU KIOSQUE DE LA GARE - TRANSFERT DES CRÈCHES ÉCLATÉES SAINTJEAN ET HALTE GARDERIE SAINT-LUCIEN À LA VILLE DE BEAUVAIS - PROSPECTION HYDROGÉOLOGIQUE POUR LA RECHERCHE D'UN NOUVEAU FORAGE D'EAU POTABLE ET ÉTUDE DES BASSINS D'ALIMENTATION DES CAPTAGES – DEMANDE DE SUBVENTIONS - REQUALIFICATION DU CENTRE COMMERCIAL SAINT LUCIEN DÉCLASSEMENT ET CESSION DE TERRAIN À L'OPAC - MODES DE CIRCULATION ALTERNATIFS À LA VOITURE
- SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
- ÉCOLE OUVERTE – COLLÈGES CHARLES FAUQUEUX ET HENRI BAUMONT
- EXTENSION DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION
- LA JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA FEMME |
