| Conseil municipal du 17 décembre 2010 |
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- BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2011 - CRÉATION, MODIFICATION ET SUPPRESSION D'AUTORISATION DE PROGRAMMES OU D'ENGAGEMENT
- BUDGET ANNEXE DE L'EAU : BUDGET PRIMITIF 2011 - BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION ELISPACE : BUDGET PRIMITIF 2011 - BUDGET ANNEXE AGEL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - POUVOIRS DU MAIRE - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN MATIÈRE DE COUVERTURE DU BESOIN DE FINANCEMENT - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2011 - GARANTIE EMPRUNT LOGEMENT FRANCILIEN - RÉSIDENCE HARMONIALES À BEAUVAIS - CONVENTIONS TRIENNALES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE RATTACHEMENT DU MULTI ACCUEIL BISOUS D'ESQUIMAUX - PÔLE DE PROXIMITÉ : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À L'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE RÉGIONAL POUR L'ENFANCE, L'ADOLESCENCE, LES ADULTES INADAPTÉS DE PICARDIE (CREAI)
- CONVENTION DE DÉLÉGATION DE CONDUITE D'OPÉRATIONS ET DE MAÎTRISE D'OEUVRE ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS
- CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITÉ D'OEUVRES SOCIALES - CONVENTIONNEMENT AVEC LES ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ BÉNÉFICIANT D'UNE SUBVENTION SUPÉRIEURE À 15000 € - ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES - MISE EN PLACE A TITRE EXPÉRIMENTAL DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL POUR LES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX - INDEMNISATION DES SINISTRES DANS LE CADRE DES ASSURANCES DE LA VILLE - RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS RECENSEURS ET DES CONTROLEURS DU RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - TARIF DES DUPLICATAS DE LIVRET DE FAMILLE - VENTE DE CAVEAUX - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE RELATIVE AU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE L'EAU - REQUALIFICATION DE LA RUE DE CLERMONT - DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER - CONSTRUCTION D'UN CHENIL MUNICIPAL ET D'UNE FOURRIÈRE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER
- CONVENTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ - QUARTIER ARGENTINE
- VENTE DE TERRAIN PROJET 'LES LONGUES RAYES
- VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ BAIL IMMO NORD EN SUBSTITUTION DE LA SCI H2R (MESSIEURS EL AYATE) AVENUE PAUL HENRI SPAAK - CESSION DES COLLÈGES FAUQUEUX, MICHELET, PELLERIN ET SAND AU DÉPARTEMENT DE L'OISE - ÉCHANGE DE TERRAIN RUE DES PRIMEVÈRES - RÉNOVATION URBAINE ACQUISITION CENTRE COMMERCIAL BELLEVUE - AMÉNAGEMENT ABORDS ÉGLISE SAINTJACQUES ACQUISITION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'OISE - MODIFICATION DU PLAN D'ALIGNEMENT DE LA RUE LOUIS BOREL - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU P.L.U. - MODIFICATION DU DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC DES TISSERANDS - DÉNOMINATION DE VOIES - ÉTABLISSEMENT DU PROFIL DE BAIGNADE DU PLAN D'EAU DU CANADA - SOLLICITATION DES FINANCEURS - PROJET DE CHARTE ENVIRONNEMENTALE EN MATIÈRE D'AFFICHAGE LIBRE SUR LA VILLE DE BEAUVAIS - TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES - AMÉLIORATION DE LA COLLECTE DES EAUX PLUVIALES DE LA RUE DE BRETAGNE - ACTE D'ENGAGEMENT DE L'OPÉRATEUR DE TÉLÉPHONIE MOBILE FREE MOBILE ET LA VILLE DE BEAUVAIS
- SUBVENTIONS AUX RÉSEAUX AMBITION RÉUSSITE
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES PAC - AEC - CLASSES COOPÉRATIVES - CLASSES DE DÉCOUVERTES 2è et 3è TRIMESTRES DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2010-2011 - RÈGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - RÈGLEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE BEAUVAIS
- COMPLEXE TENNISTIQUE PARC MARCEL DASSAULT
- DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER - AMÉNAGEMENT DU PLATEAU SPORTIF EXTÉRIEUR JEAN MOULIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ BÉNÉFICIANT D'UNE SUBVENTION SUPÉRIEURE À 15 000 €
- CONTRAT LOCAL D'ÉDUCATION ARTISTIQUE 2011
- CLEA SIGNATURE DE CONVENTIONS ET DEMANDE DE SUBVENTION - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATION CULTURELLE ARGENTINE - ASCA SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION & ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES
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