- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE DE LA LONGUE HAIE
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE P.A. TILLOY
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE SAINT QUENTIN OUEST
- REPRISE ANTICIPÉE RÉSULTATS BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES LONGUES RAYES
- BUDGET ANNEXE ZONE DE LA MARETTE - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LONGUE HAIE - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES RIGALLOIS - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AGEL - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT PA TILLOY - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE ZAC SAINT QUENTIN OUEST - BUDGET PRIMITIF 2011
- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES LONGUES RAYES - BUDGET PRIMITIF 2011
- TAXE D'URBANISME REMISE GRACIEUSE DE PÉNALITÉS DE RETARD

- TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE TRAVAUX ENTRE LA
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ET SES COMMUNES MEMBRES
- AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2011 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
- PROGRAMMATION D'ELISPACE 2011
- RÈGLEMENT DU SINISTRE INCENDIE MATERNELLE MARCEL PAGNOL 50. rue de Sénéfontaine PROPOSITION D'INDEMNISATION DE L'ASSUREUR

- CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PROLONGATION ET PROGRAMMATION 2011
- DÉLÉGATION DU CONTINGENT PRÉFECTORAL DE LOGEMENTS SOCIAUX : AUTORISATION DE SIGNATURE
- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION 'RÉNOVATION DES VITRINES'
- CONVENTION AVEC L'UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BEAUVAIS (U.C.A.B.) PROGRAMME D'ANIMATIONS
- PROJET PÔLE COMMERCIAL PLACE DU JEU DE PAUME AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD CHARTE D'ACCOMPAGNEMENT POUR UNE INSERTION RÉUSSIE
- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET L'OPAC DE L'OISE CRÉATION D'UN ÉVÈNEMENT AUTOUR DE LA DÉCONSTRUCTION DE LA TOUR HARMONIE PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER SAINT-JEAN

- ACQUISITION AU CONSEIL GENERAL DE L'OISE CHEMIN DES CHAMPS DOLENT
- CESSION PARCELLE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME WARET
- RÉSIDENTILISATION IMMEUBLE C / ALLÉE COLETTE CESSION DE TERRAIN À L'OPAC, DÉCLASSEMENT DE VOIE RÉSULTAT D'ENQUÊTE
- CESSION D'UNE PARCELLE 19 RUE DU PONT LAVERDURE A LA SOCIÉTÉ TAGERIM
- CONVENTION ENTRETIEN DALLE DU SILOPARKING RUE GIUSEPPE-VERDI
- ADHÉSION À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR)

- ALSH TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT
- STRUCTURES MULTI ACCUEIL TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET D'AMÉLIORATION DES LOCAUX CHANGEMENT DU LOGICIEL METIER
- CLASSE SPÉCIALISÉE DE L'IME 'LES PAPILLONS BLANCS' EXTÉRIORISÉE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE EUROPE

- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
- DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AUPRÈS DE 'VILLE VIE VACANCES'
- DÉNOMINATION DU BOULODROME DE VOISINLIEU

AVENANT À LA CONVENTION DU COMPTOIR MAGIQUE
- CONVENTION DE PARTENARIAT & DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC - EXPOSITION « Fantômes & Cauchemars »
- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVECL'ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

- ACOMPTE SUR LA DOTATION DE FONCTIONNEMENT 2011 DE L'ASSOCIATION IFEP

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