| Conseil municipal du 26 mai 2011 |
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- COMPTE DE GESTION 2010 - BUDGET PRINCIPAL
ET ANNEXES
- COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE RÉGIE D'EXPLOITATION ÉLISPACE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE DE LA MARETTE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE DE LA LONGUE HAIE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE LES RIGALLOIS - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE AGEL - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE PA TILLOY - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE ZAC SAINT QUENTIN OUEST - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - BUDGET ANNEXE LES LONGUES RAYES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2010 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2010 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2010 - BUDGET ANNEXE RÉGIE EXPLOITATION ÉLISPACE - SIGNATURE DU PROCÈS VERBAL CONTRADICTOIRE DE TRANSFERT DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE LA MALADRERIE SAINT-LAZARE
- DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA
VILLE DE BEAUVAIS AU SEIN DE COMMISSIONS
MUNICIPALES ET ORGANISMES EXTÉRIEURS
- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE BEAUVAIS AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE BEAUVAIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE BEAUVAIS ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DE L'OISE POUR LA RÉALISATION DE PLATEAUX SURÉLEVÉS ET DIVERS AMÉNAGEMENTS AVENUE WINSTON CHURCHILL (RD 139) ET AVENUE JEAN ROSTAND (RD 93) - SUBVENTION À L'ASSOCIATION SOSIE 'SOS INSERTION EMPLOI DE BEAUVAIS' ET CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - APPROBATION DU RÈGLEMENT MUNICIPAL DE VOIRIE DE LA VILLE DE BEAUVAIS - PRIX DE BÉNÉVOLAT 2011 - ORGANISATION PAR LA VILLE DES FUNÉRAILLES DES PERSONNES ISOLÉES - DEMANDE DE REMBOURSEMENT AUPRÈS DE LA FAMILLE DU DÉFUNT - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2009 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS - PRISE EN CHARGE DE LA COTISATION FORFAITAIRE À L'ORDRE DES ARCHITECTES POUR UN AGENT COMMUNAL - AFFECTATION DE CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2011 6574 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
- VENTE DE TERRAINS À L'OPÉRATEUR NEXITY
DOMAINES / SODES
- DÉNOMINATION DE LA 3ÈME RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES - VENTE DE TERRAIN À L'OPÉRATEUR 3C HABITAT SITE AGEL - PRU SAINT-JEAN - CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES LOCALES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES SALARIÉS DES 3 CHANTIERS D'INSERTION VILLE DE BEAUVAIS/COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS
- APPROBATION DE LA RÉVISION SIMPLIFIÉE DU
P.L.U. POUR PERMETTRE L'EXTENSION DU KIOSQUE
DE LA GARE
- MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (AJUSTEMENT DES DROITS À BATIR SUR LES EXTRÉMITÉS DE FAUBOURGS, AJUSTEMENTS RÉGLEMENTAIRES) - RÉSIDENTIALISATION CITÉ DES FLEURS ÉCHANGES FONCIERS AVEC L'OPAC - ÉCHANGE DE TERRAIN CONSORTS DEWULF / VILLE DE BEAUVAIS RUE DE TILLÉ - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA VILLE EN 2010 - EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DES JARDINS FAMILIAUX DE VOISINLIEU ACQUISITION DE PARCELLES - ACQUISITION D'UN TERRAIN À L'ÉTAT AVENUE MARCEL DASSAULT - REQUALIFICATION DU CENTRE COMMERCIAL SAINT-LUCIEN CESSION DE TERRAIN À L'OPAC - VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR KOTARSKI - VENTE PAR ADJUDICATION ANCIENNE CRÈCHE SAINT-QUENTIN - BEAULIEU SUD VENTE DE TERRAIN À L'OPAC - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE PÉNITENTIAIRE CESSION DE TERRAIN À L'ÉTAT - LOTISSEMENT LA LONGUE HAYE CAHIER DES CHARGES DE CESSION DES TERRAINS + DÉCLASSEMENT DES CHEMINS SUITE À L'ENQUÊTE DE DUP - CESSION DE TERRAINS AU SYNDICAT MIXTE DE L'AÉROPORT DE BEAUVAIS-TILLÉ - CENTRE COMMERCIAL SAINT-LUCIEN IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONVENTION ERDF - DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN PARKING SUR LA PLACE FOCH - RÉALISATION DES ÉTUDES DE 'BASSIN D'ALIMENTATION DES CAPTAGES' AUTOUR DES CAPTAGES D'EAU POTABLE ET SOLLICITATION DES FINANCEURS - DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET RESTAURATION DE LA VÉGÉTATION SUR LES RIVIÈRES DE BEAUVAIS - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE (SNHF)
- RESTAURATION SCOLAIRE
- INDEMNITÉS DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS - SUBVENTION 'ÉCOLE OUVERTE' AUX COLLÈGES CHARLES FAUQUEUX ET HENRI BAUMONT - CONVENTION AVEC LE RECTORAT DE L'ACADÉMIE D'AMIENS 'CHÈQUE RESSOURCES NUMÉRIQUES'
- CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL - ACTIONS 2011
- L'ÉTÉ S'ANIME 2011 - ORGANISATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - FRÉQUENTATION DES PISCINES COUVERTES DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - PLAN D'EAU DU CANADA - CRÉATION DE TARIFS LOCATION DE CATAMARANS ET LOCATION DE VÉHICULES À PÉDALES DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- ADHÉSION A LA FÉDÉRATION DES COMITÉS DE
JUMELAGE DE L'OISE (FCJO)
- FESTIVAL PIANOSCOPE 2011 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT - COMITÉ DE GESTION DU THÉÂTRE DU BEAUVAISIS (C.G.T.B.) SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - AFFECTATION DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET PRIMITIF 2011 6574 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
- EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION
- QUARTIER ARGENTINE ET QUARTIER
SAINT JEAN
- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION IFEP - SUBVENTION À L'ASSOCIATION PRÉVENTION ROUTIÈRE
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